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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Raison sociale : ORYS Group
  • Forme juridique : [Forme juridique — ex. SARL, SA]
  • Capital social : [Montant du capital social] FCFA
  • Siège social : [Adresse complète du siège social]
  • Immatriculation (RCCM) : TG-LFW-01-2021-B12-01406
  • Numéro d'identification fiscale (NIF) : 1001767215
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]
  • Adresse électronique : contact@orysgroup.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom et prénom du directeur de la publication], en sa qualité de [Fonction].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • OVH SAS
  • 2, rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
  • Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)
  • Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, logos, marques, graphismes, illustrations, photographies, vidéos, éléments sonores et logiciels) est la propriété exclusive de ORYS Group ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

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6. Responsabilité

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7. Données personnelles et cookies

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit togolais. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions du siège social de l'éditeur, à défaut de résolution amiable.

Dernière mise à jour : [date de mise à jour].